Alain Poncelet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Poncelet (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif
membre titulaire
Remplace:
M. Millet (Claude)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000192425
(source JORF)
nomination
15 Mars 1996
15/03/1996
De:
Poncelet (Alain)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000180546
(source JORF)
renouvellement
29 Juin 1993
29/06/1993
De:
Poncelet (Alain)
Objet:
représentants, à titre consultatif, de la Fédération nationale des syndicats C.F.T.C. du personnel de l'électricité et du gaz, à la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant suppléant
Remplace:
M. Belzunce (Antoine)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000532557
(source JORF)
nomination
30 Juin 1990
30/06/1990